Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Direction Terroir
M. SIMON Eric
Mle ALOSI Laurence

Numéro de dépôt :
4015240
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
25/06/2023
Direction Terroir de SIMON Eric

Présentation de la marque Direction Terroir

Déposée le 25 juin 2013 par monsieur SIMON Eric et mademoiselle ALOSI Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Direction Terroir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Les déposants sont monsieur SIMON Eric domicilié(e) 18 bis rue du docteur Bonnet - 81230 - LACAUNE - France et mademoiselle ALOSI Laurence domicilié(e) 18 bis rue du docteur Bonnet - 81230 - LACAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SIMON Eric domicilié(e) 18 bis rue du docteur Bonnet - 81230 - LACAUNE - France.

La marque Direction Terroir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Direction Terroir est expirée depuis le 25 juin 2023.


M. SIMON Eric - 18 bis rue du docteur Bonnet - 81230 - LACAUNE - France

Mle ALOSI Laurence - 18 bis rue du docteur Bonnet - 81230 - LACAUNE - France


M. SIMON Eric - 18 bis rue du docteur Bonnet - 81230 - LACAUNE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.